«
L'opposabilité au tiers réceptionnaire de
la cession selon la loi du 2.1.1981 »
note
sous CA Paris 3° Ch. B., 5.4.1991 : Rev. Jur. comm.
1991 p. 274. |
|
«
La poursuite des contrats en cours dans le redressement
judiciaire »
Rev.
Jur. comm. 1991 p.381. |
|
«
Les droits des créanciers dans les procédures
de redressement judiciaire »
publié
par l'AFFIC, juin 1990. |
|
«
La rémunération du crédit bancaire
aux entreprises »
Rev.
Jur. comm. 1990, p.385. |
|
«
L'application de l'art. 1129 à la clause TBB »
note
à la Rev. Jur. comm. 1990 p.342 sous Cass. com.,
2 mai 1990. |
|
«
Les billets de trésorerie »
Revue
Européenne de Trésorerie, décembre
1989. |
|
«
La titrisation des créances »
n°
spécial de la Revue de jurisprudence commerciale,
novembre 1989. |
|
«
La prétendue capitalisation des intérêts
d'un découvert en compte » :
Revue
de Droit bancaire et de la bourse 1989 n°14. |
|
«
Réflexions sur les articles 1907 du Code civil et
4 de la loi 28.12.1966 »
avec
Paul LUTZ : Revue de Droit bancaire et de la Bourse 1988,
n°9. |
haut |
«
Les droits du créancier propriétaire sur son
bien »
avec
MM. Hemmele et Chopard, JCP éd. E. 1988. |
|
«
Loi DAILLY et nullités de la période suspecte
» :
Revue
de Droit bancaire et de la bourse 1987, n°3. |
|
«
Le financement de l'entreprise en redressement judiciaire
»
numéro
spécial de la Revue de Jurisprudence commerciale,
1987. |
|
«
Cautionnement et loi du 25 janvier 1985 »
Publications
de la Faculté de Droit de Toulouse, Mai 1986. |
|
«
L'engagement de substitution au marché des billets
de trésorerie » :
JCP
1986, Ed. Entreprise, cahier du 19.06.1986. |
|
«
Loi DAILLY, Le banquier dépositaire » :
JCP
1986, Ed. Entreprise, Cahier du 29 mai 1985. |
|
«
Loi Dailly et crédit aux entreprises »
Gazette
du Palais 21 février 1984. |
|
„Die
Stellung des Gläubiger im französischem Unternehmenssanierungsgesetz“
avec
Dr. F. Niggemann, Recht der Internationalen Wirtschaft,
Avril 1986 p.246 s. |
«
Traité sur le contentieux douanier et des changes
»
avec
Daniel Schmidt, Ed. Dalloz, PARIS 1982. |
|
|
"Le
rôle de la doctrine face à la création
du droit par le juge"
Collection
des Travaux Henri Capitant, 1982. |
|
|
«
Commentaire de la loi Dailly du 2 janvier 1981 » :
JCP
éd. G, 1981. |
|
«
L'article 700 NCPC » :
Gazette
du Palais 1977.II page 537, note sous T.I. Strasbourg, 12
juillet 1977. |
|
«
La loi fixant l'âge de la majorité à
18 ans »
Revue
Française de Comptabilité 1976. |
|
«
L'article 99 de la loi du 1967 » :
Revue des sociétés 1975, page 487, note sous
Cass. com., 18 juillet 1974 et 08 juin 1974. |
|
«
Les ventes avec primes » :
D.1969,
page 185, note sous CA Paris, 13 mars 1968. |
haut |